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Comités du conseil

Hôtel de ville
  • Comité sur la qualité des services

    Direction responsable

    • Direction générale

    Mandat

    • Assurer une vigie quant à l’application de la politique;
    • Assurer une mise à jour régulière de la politique et de la Déclaration de services, au besoin;
    • Assurer le suivi et l’actualisation de toute recommandation formulée par le Bureau du citoyen à l’instance ou aux instances internes concernées;
    • Recevoir et traiter toutes plaintes ou suggestions visant les activités du Bureau citoyen
    • Formuler, au besoin une ou des recommandations au conseil municipal;
    • Nommer parmi ses membres citoyens deux officiers, soit une présidence et une vice-présidence
    • Présenter au conseil municipal un rapport annuel sommaire;
    • Réaliser tout autre mandat spécial délégué par le conseil municipal.

    N.B. Le comité a un pouvoir seulement lorsque tous les membres sont présents.

    Membres

    • M. Alain Couture, citoyen et président
    • Mme Lucie Perreault, citoyenne et vice-présidente
    • Mme Claudette Carignan, conseillère municipale
    • M. Yves Drolet, conseiller municipal
    • M. Simon Lapierre, adjoint à la directrice générale et responsable du Bureau du citoyen

    Durée du mandat

    • Le mandat des membres du comité est de 4 ans. 

    Périodicité des rencontres

    • Au moins quatre rencontres par année

    Politique rattachée

    • POL-DGE-002 Politique sur la qualité des services

    N.B. Il est à noter que ce comité a un pouvoir exécutif à l’égard du traitement des plaintes, mais a un pouvoir de recommandation auprès du conseil à l’égard de toute amélioration qui serait jugée essentielle pour l’organisation des services aux citoyens.

  • Comité stratégique

    Considérant la nature de ce comité, le nombre de conseillers membres sera de quatre.

    Direction responsable

    • Bureau de la mairesse et Direction générale

    Mandat

    • Assurer une vigie périodique sur l’ensemble des dossiers stratégiques à la Ville de Rouyn-Noranda
    • Échanger:
      • sur les enjeux (menaces/opportunités)
      • sur les stratégies de concertation avec partenaire
      • sur les démarches politiques à entreprendre
    • Convenir des stratégies de communication
    • Assurer un suivi régulier au conseil municipal
    • Faire des recommandations au conseil municipal

    Membres

    • Mme Diane Dallaire, mairesse, présidente
    • Mme Sylvie Turgeon, conseillère municipale
    • Mme Samuelle Ramsay-Houle, conseillère municipale
    • M. Stéphane Girard, conseiller municipal
    • M. Daniel Bernard, conseiller municipal
    • M. François Chevalier, directeur général

    Périodicité des rencontres

    • Un calendrier régulier sera prévu, mais à tout moment jugé opportun, la mairesse se réserve le droit de convoquer une rencontre du comité stratégique.

    Politique rattachée

    • Aucune

    Sous-comité : Évaluation du directeur général

    Direction responsable                                                                                

    • Bureau de la mairesse

    Mandat

    • Évaluer sur une base annuelle le directeur général et ajuster sa rémunération en fonction de l'atteinte des objectifs de rendement établis.
    • Évaluer globalement sur une base biannuelle, l’évolution des objectifs prioritaires ayant été adoptés en début d’année et convenir de tout ajustement s’il y a lieu.
    • Effectuer un suivi sur les résultats globaux de l’évaluation au conseil municipal ainsi que sur les objectifs adoptés pour l’année subséquente.
    • Au besoin, analyse et recommande tout changement proposé à la description de poste du directeur général;
    • Voir à élaborer un plan de relève de la directrice générale et voir à sa révision sur une base périodique.

    Membres

    • IDEM à ceux du comité stratégique excluant le directeur général.

    Périodicité des rencontres

    • Annuellement – nombre de rencontres requis en fonction des travaux.

    Politique rattachée

    • Aucune.
  • Comité de sécurité publique

    Direction responsable

    • Bureau de la mairesse et Direction générale

    Mandat

    • Assurer le suivi de l’application des règlements municipaux adoptés en lien avec la sécurité publique;
    • Participer à l’identification des priorités locales tant à l’égard de la prévention, de la promotion ou de l’intervention en sécurité publique;
    • Assurer une concertation sur des demandes ponctuelles de conseillers et de citoyens;
    • Examiner périodiquement les statistiques opérationnelles;
    • Examiner les diverses activités reliées à la sécurité des réseaux de transport;
    • Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal;
    • Tout autre mandat délégué par le conseil municipal.

    Membres

    • Mme Diane Dallaire, mairesse, présidente
    • M. Daniel Camden, conseiller municipal
    • M. Sébastien Côté, conseiller municipal
    • Mme Sylvie Turgeon, conseillère municipale
    • M. François Chevalier, directeur général
    • M. Luc Tremblay, directeur de la sécurité publique
    • Lieutenant Ugo Arguin, responsable du Poste de Rouyn-Noranda, Sûreté du Québec

    Périodicité des rencontres

    • Quatre (4) à six (6) rencontres par année

    Politique rattachée

    • Aucune, se référer à l’entente intervenue entre la Ville et la Sûreté du Québec
    • Règlementation pertinente rattachée à la sécurité publique
  • Comité environnement

    Direction responsable

    Bureau de la mairesse et direction générale 

    Mandat

    • Faire des recommandations sur tout projet qui lui est soumis par le conseil municipal pour analyse; 
    • Suivre la réalisation de toute action initiée par la Ville avec impacts environnementaux; 
    • Assurer le suivi du Plan de gestion des matières résiduelles et de sa mise à jour; 
    • Veiller à l’élaboration et au suivi d’une politique environnementale et/ou de développement durable; 
    • Tout autre mandat délégué par le conseil municipal.

    N. B. : Les membres du comité sont soumis à la confidentialité et ont le pouvoir de recommandation seulement lorsqu’ils siègent au comité. 

    Membres

    • Mme Samuelle Ramsay-Houle, conseillère municipale, présidente
    • M. Yves Drolet, conseiller municipal
    • M. François Chevalier, directeur général
    • Mme Émilie Robert, représentante du CTRI
    • Mme Isabelle Jacob, représentante de Baccata Habitation durable
    • M. Maurice Duclos, représentant du GEGO
    • Mme Émilie Sirard, citoyenne
    • Mme Marie-Ève Sigouin, citoyenne

    Sur invitation

    • Représentants d’organismes liés à l’environnement (associations de riverains, GÉCO, CREAT, OBV, Mouvement zéro déchets, etc.)
    • La directrice de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme 
    • La trésorière

    Personne ressource

    Le directeur général

    Périodicité des rencontres

    Au minimum 4 rencontres par année 

    Politiques rattachées

    • Plan de gestion des matières résiduelles 2016-2020 
    • Plan de réduction de gaz à effet de serre 2014-2019
  • Comité consultatif d'urbanisme

    Le comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Rouyn-Noranda est à la recherche d'une personne pour combler un poste.

    Date limite pour postuler : 8 juillet 2022.

    Appel de candidatures

    Direction responsable

    • Direction du greffe et contentieux

    Mandat

    • A le pouvoir d’étude, d’avis et de recommandation au conseil en matière d’urbanisme, de zonage, de lotissement, de construction ou toute autre matière prévue dans une loi un règlement de compétence provinciale ou municipale;
    • Étudier toute demande de dérogation mineure selon les formalités et les délais prévus dans le règlement sur les dérogations mineures aux règlements de zonage et de lotissement applicable sur le territoire de la Ville de Rouyn-Noranda et dans la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme;
    • Formuler un avis conformément à l'article 145.7 de ladite Loi;
    • Analyser les diverses demandes d’aide financière en lien avec la rénovation des façades des bâtiments situés aux centres-villes et faire des recommandations au conseil municipal, et ce, dans le cadre du Programme de revitalisation des façades du centre-ville;
    • Étudier toute demande de plan d’implantation et d’intégration architectural (PIIA) selon les formalités prévues dans le règlement PIIA et conformément à l’article 145.19 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme;
    • Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal;
    • Tout autre mandat délégué par le conseil municipal.

    Membres

    • Mme Claudette Carignan, conseillère municipale, présidente
    • M. Sébastien Côté, conseiller municipal
    • M. Alexandre Cameron (représentant de la Chambre de commerce)
    • M. Francis Tremblay
    • M. Frédéric Dallaire Savard
    • Mme Valérie Plante Lévesque
    • M. Yvan Ippersiel
    • M. Patrick Rannou
    • M. Ugo Beaupré-Leclerc

    Personnes ressources

    • La greffière adjointe
    • La directrice de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme de la Ville de Rouyn-Noranda (occasionnellement)
    • Le conseiller en urbanisme à la Ville de Rouyn-Noranda

    Périodicité des rencontres

    • Une à deux fois par mois

    Politique rattachée

    • Règlement n° 2015-843 : Plan d’urbanisme (adopté le 23 novembre 2015)
    • Résolution n° 2015-992
    • Loi sur l’aménagement et l’urbanisme
  • Comité de développement économique

    Direction responsable

    • Direction du développement et des relations avec le milieu

    Mandat

    • Assurer le suivi du Plan de développement économique de la Ville de Rouyn-Noranda et du plan d’action qui en découle.
    • Assurer un suivi régulier des travaux du comité de vigie du CLD RN;
    • Tout autre mandat délégué par le conseil municipal.

    Membres

    • Mme Diane Dallaire, mairesse, présidente
    • Mme Samuelle Ramsay-Houle, conseillère municipale
    • M. Stéphane Girard, conseiller municipal
    • M. Yves Drolet, conseiller municipal
    • M. François Chevalier, directeur général
    • Mme Mariève Migneault, directrice générale du CLD

    Personne ressource

    • Le directeur du développement et des relations avec le milieu de la VRN (au besoin, présence du directeur du développement économique)

    Périodicité des rencontres

    • Un minimum de 4 rencontres par année

    Politique rattachée

    • Plan de développement économique de la Ville de Rouyn-Noranda

    Sous-comité consultatif de développement économique

    Direction responsable

    Direction du développement et des relations avec le milieu 

    Mandat

    • Participer à toute consultation à l’égard de grandes orientations touchant le développement économique. Le sous-comité relève du comité de développement économique.

    Membres

    • Mme Samuelle Ramsay-Houle, conseillère municipale
    • M. Stéphane Girard, conseiller municipal
    • M. Yves Drolet, conseiller municipal
    • Le directeur du développement et des relations avec le milieu de la Ville de Rouyn-Noranda ou son représentant
    • Un représentant du Centre local de développement de Rouyn-Noranda
    • Mme Kamylle Béchard-Plourde, secteur agroalimentaire
    • M. Marc-André Lavergne, secteur minier
    • M. Robert St-Amour, secteur forestier
    • M. Dany Bonapace, secteur des promoteurs immobiliers
    • M. Mikael Rivard, secteur de la construction
    • M. Denis Pinet, secteur de l'économie sociale
    • Mme Josiane Cyr, secteur du commerce de détail
    • Mme Marie-Ève Barbe, secteur des services professionnels
    • Mme Chantal Parent, secteur des services financiers
    • Mme Tatiana Gabrysz, secteur du tourisme et de l'hôtellerie
    • Mme Barbara Beranek, secteur culturel
    • M. Frédéric Roy-Hall, secteur événementiel
    • M. Jean François Blais, secteur industriel
    • M. Danny Tremblay, secteur manufacturier
    • M. Yannick Goupil, secteur du transport

    Personne ressource

    Le directeur du développement et des relations avec le milieu 

    Périodicité des rencontres

    Selon les besoins de consultation

    Politique rattachée

    Aucune

  • Comité communication

    Direction responsable

    • Direction du développement et des relations avec le milieu

    Mandat

    • Élaborer, réviser ou modifier la Politique de communication afin de répondre aux attentes à l’égard des communications municipales;
    • Formuler des recommandations sur les orientations, stratégies et plans d’action de communication interne et externe;
    • Assurer le suivi du plan d’action annuel de la Direction des communications;
    • Agir à titre de comité consultatif lors de l’élaboration de certaines stratégies de communication;
    • Assurer une vigie sur la tenue du Gala reconnaissance aux bénévoles de Rouyn-Noranda;
    • Assurer le maintien d’une banque de candidature de citoyens ayant des intérêts à la participation de comités permettant de s’y référer lors de renouvellement de mandat des comités où siègent des citoyens;
    • Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal.

    Membres

    • Mme Diane Dallaire, mairesse, présidente
    • Mme Samuelle Ramsay-Houle, conseillère municipale
    • M. Sébastien Côté, conseiller municipal
    • M. François Chevalier, directeur général
    • M. Michel Desfossés, citoyen
    • Mme Élise-Ariane Cabirol, citoyenne
    • M. François Proulx, citoyen

    Personne ressource

    • La coordonnatrice aux communications de la Ville de Rouyn-Noranda

    Périodicité des rencontres

    • Quatre (4) par année
    • Possibilité de former des sous-comités au besoin

    Politique rattachée

    • POL-COM-001 Politique de communication et gestion des médias sociaux 2017
  • Comité des nouveaux Rouynorandiens

    Direction responsable

    • Direction du développement et des relations avec le milieu

    Mandat

    • Arrimer les pratiques (vision commune, identifier les rôles respectifs et d’harmoniser les pratiques de chacun) et à mettre en œuvre des actions concertées qui vise l’établissement durable des nouveaux arrivants (en particulier des personnes immigrantes);
    • Mobiliser les membres autour des enjeux et favoriser les partenariats au sujet de : l’attraction, l’accueil et l’intégration, la rétention ou le maintien des nouveaux Rouynorandiens;
    • Assurer une qualité continue des services quant à l’attraction, l’accueil et l’intégration des nouveaux arrivants;
    • Réaliser un plan d’action annuel afin d’obtenir des résultats concrets, à court terme;
    • Il s’agit d’un comité d’orientation, de réflexion et d’action;
    • Tout autre mandat délégué par le conseil municipal.

    Membres

    • Mme Claudette Carignan, conseillère municipale, présidente
    • M. Guillaume Beaulieu, conseiller municipal
    • Mme Candide Beauvais, coordonnatrice au développement communautaire rural, VRN
    • Mme Stéphanie Larouche-LeBlanc, coordonnatrice du comité des nouveaux Rouynorandiens, VRN
    • Mme Kathleen Slobodian, Cégep de l’Abitibi-Témiscamingue
    • Mme Sarah-Ève Lambert-Baril, Centre intégré de santé et de services sociaux de l’Abitibi-Témiscamingue
    • Mme Sylvie Gaudreau, Services Québec
    • Mme Claude Thibault, Centre local de développement de Rouyn-Noranda
    • Mme Peggie Lapointe, Carrefour Rouyn-Noranda
    • M. Francis Beauvais, Chambre de commerce et d’industrie de Rouyn-Noranda
    • Mme Carol Castro, Citoyenne
    • M. Robert DeCarufel, Centre de services scolaire de Rouyn-Noranda
    • Mme Marie-Pierre Godbout, Centre Élisabeth-Bruyère
    • M. Marcel Charest, Corporation Concept Alpha
    • M. Valentin Brin, La Mosaïque
    • Mme Jacqueline Simone Londo, ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration
    • Mme Julie Gauthier, Société d’aide au développement des collectivités de Rouyn-Noranda
    • Mme Anne Beaulieu, Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue
    • Mme Dominique Morin, Ville et villages en santé Rouyn-Noranda
    • M. Benjamin Audet, Vision-Travail Abitibi-Témiscamingue
    • Mme Esther Labrie, Bibliothèque municipale de Rouyn-Noranda

    Personne ressource

    • La coordonnatrice au développement communautaire rural
    • La coordonnatrice du comité des nouveaux Rouynorandiens

    Périodicité des rencontres

    • 4 à 6 rencontres par année (plus les sous-comités de travail)

    Politique rattachée

    • Aucune politique mais une entente dans le cadre du Programme Mobilisation-Diversité (PMD) a été signée le 29 octobre 2019 (prolongation signée le 26 mai 2020) entre le ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration (MIFI) et la Ville de Rouyn-Noranda (prend fin au 30 septembre 2020)
    • Financement du Fonds québécois d’initiatives sociales (FQIS) pour une durée d’un an (1er octobre 2020 au 30 septembre 2021) afin de poursuivre la coordination et les travaux du comité des nouveaux Rouynorandiens
  • Comité budgétaire

    Considérant la nature du comité, le nombre de conseillers membres sera de trois (3). 

     Direction responsable

    • Trésorerie et Direction des services administratifs

    Mandat

    • Examiner les scénarios budgétaires détaillés;
    • Recevoir la présentation des rapports financiers trimestriels et annuel détaillés de la Ville de Rouyn-Noranda préparée par la firme d’auditeur externe;
    • Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal;
    • Tout autre mandat à connotation financière délégué par le conseil municipal.

    Membres 

    • Mme Diane Dallaire, mairesse, présidente
    • M. Daniel Bernard, conseiller municipal
    • Mme Samuelle Ramsay-Houle, conseillère municipale
    • M. Yves Drolet, conseiller municipal
    • M. François Chevalier, directeur général

    Personne ressource

    • La trésorière et directrice des services administratifs 
    • La chef comptable et assistante-trésorière

    Périodicité des rencontres

    • À l’automne lors de la préparation du budget et lors du dépôt des états financiers

    Politique rattachée

    • Budget de fonctionnement et PTI
  • Comité consultatif multiressource

    Direction responsable

    • Trésorerie et Direction des services administratifs

    Mandat

    • Gérer 52 000 hectares de forêt sous notre responsabilité;
    • Octroyer des subventions gouvernementales du PADF;
    • Conseiller le Service forêt sur certains aspects de la foresterie urbaine;
    • Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal;
    • Tout autre mandat délégué par le conseil municipal.

    Membres

    • M. Benjamin Tremblay, conseiller municipal, président
    • M. Cédric Laplante, conseiller municipal
    • M. Stéphane Paul, représentant du Syndicat des producteurs de bois de l’A-T
    • M. Matthieu Audet, représentant du ‎‎ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
    • M. Maurice Migneault, représentant de l’UPA

    Personnes ressources 

    • Le contremaître de la foresterie à la VRN
    • La directrice de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme

    Périodicité des rencontres

    • Minimalement deux (2) fois par an ou au besoin

    Politique rattachée

    • Aucune
  • Comité consultatif agricole

    Direction responsable

    • Direction de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme

    Mandat

    • Prendre position sur diverses problématiques liées au territoire et aux activités agricoles qui lui sont transmises par le conseil municipal et faire des recommandations;
    • Faire des recommandations relatives à l’aménagement du territoire agricole, à la pratique des activités agricoles et aux aspects environnementaux rattachés à ces activités, à la demande du conseil municipal ou de sa propre initiative;
    • Étudier et faire des recommandations au conseil municipal sur tout règlement modifiant le Schéma d’aménagement et de développement révisé, le Plan d’urbanisme et tout règlement d’urbanisme lorsque ce règlement concerne particulièrement la zone agricole permanente établie en vertu de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (LPTAA);
    • Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal;
    • Tout autre mandat délégué par le conseil municipal.
    • Mandat d’une durée de 2 ans, renouvelable (Loi sur l’aménagement et l’urbanisme)

    Membres

    • M. Stéphane Girard, conseiller municipal, président
    • Mme Samuelle Ramsay-Houle, conseillère municipale
    • M. Daniel Coutu, agriculteur secteur sud
    • M. Joël Landry, citoyen
    • M. Maurice Migneault, agriculteur secteur nord
    • M. Claude Béland, représentant citoyen
    • M. Martin Inkel, représentant de producteurs

    Personnes ressources

    • L’aménagiste-planification à la VRN
    • La technicienne en urbanisme à la VRN (occasionnellement)

    Périodicité des rencontres

    • Rencontre planifiée au besoin et minimalement, une rencontre par année

    Politiques rattachées

    • Règlement n° 2009-607 Schéma d’aménagement (plan d’action inclus), adopté le 22 mars 2010 – Résolution n° 2010-245
    • Règlement n° 2015-843 Plan d’urbanisme, adopté le 23 novembre 2015 – Résolution n° 2015-992
    • Résolution n° 2014-611, règles de régie interne du Comité consultatif agricole.
    • Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (LPTAA)
    • Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (LAU)
  • Comité aménagement et urbanisme

    Direction responsable

    • Direction de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme

    Mandat

    • Assurer :
      • une vigie régulière sur le respect des orientations prévues au Schéma d’aménagement du territoire;
      • une vigie annuelle sur la mise en œuvre des actions prévues au Plan d’urbanisme.
    • Examiner :
      • les questions particulières de dossiers d’aménagement;
      • les demandes citoyennes.
    • Réviser et modifier au besoin le Schéma d’aménagement du territoire ainsi que le plan et les règlements d’urbanisme, entre autres :
      • discuter de problématiques;
      • suggérer des étapes de consultations ou la formation de comités sur certains thèmes;
      • éclairer et alimenter le conseil municipal sur diverses thématiques;
      • faire des recommandations.
    • Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal.
    • Tout autre mandat délégué par le conseil municipal.

    Membres

    • Mme Diane Dallaire, mairesse, présidente
    • M. Daniel Bernard, conseiller municipal
    • M. Sébastien Côté, conseiller municipal
    • M. François Chevalier, directeur général

    Personnes ressources

    • La directrice adjointe et responsable de l’aménagement du territoire
    • L’aménagiste-planification à la VRN
    • Le conseiller en urbanisme à la VRN

    Périodicité des rencontres

    • La fréquence des sessions est fixée en fonction des besoins (référence aux mandats)

    Politiques rattachées

    • Règlement n° 2009-607 : Schéma d’aménagement (plan d’action inclus)
      Adopté le 22 mars 2010
      Résolution n° 2010-245
    • Règlement n° 2015-843 : Plan d’urbanisme
      Adopté le 23 novembre 2015
      Résolution n° 2015-992
    • Règlements d’urbanisme : 2015-844 à 849
  • Comité consultatif minier

    Direction responsable

    • Direction de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme

    Mandat

    • Donner des avis au conseil municipal dans le cadre de l’élaboration du Plan d’urbanisme et du suivi du Schéma d’aménagement et de développement;
    • Participer à l’élaboration d’outils d’analyse et de planification pour assurer une mise en œuvre harmonieuse de différentes dispositions législatives en vigueur, s’il y a lieu;
    • Rencontrer les intervenants miniers qui le souhaitent pour faciliter la cohabitation (travaux d’exploration, projets d’exploitation ou projets en cours);
    • Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal;
    • Tout autre mandat délégué par le conseil municipal.

    Membres

    • M. Yves Drolet, conseiller municipal, président
    • M. Réal Beauchamp, conseiller municipal
    • M. François Chevalier, directeur général
    • Mme Valérie Fillion, AEMQ
    • M. Alain Poirier, AEMQ
    • M. Jean-François Doyon, Agnico-Eagle
    • Mme Josée Méthot, AMQ
    • M. Hervé Le Mouël, APNQ
    • Poste vacant, Fonderie Horne

    Personnes ressources

    • La directrice adjointe et responsable de l’aménagement du territoire
    • L’aménagiste-planification à la VRN

    Périodicité des rencontres

    • Rencontre planifiée au besoin et minimalement, une rencontre par année

    Politique rattachée

    • Résolution n° 2011-312
    • Loi sur les mines
  • Comité du Plan de développement de la zone agricole (PDZA)

    Direction responsable

    • Direction de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme

    Mandat

    • Assurer le suivi de la mise en œuvre des actions du Plan de développement de la zone agricole (PDZA)

    Membres

    • M. Stéphane Girard, conseiller municipal, président
    • Mme Samuelle Ramsay-Houle, conseillère municipale
    • 1 représentant de l’Union des producteurs agricoles de l’Abitibi-Témiscamingue
    • 1 représentant de l’Agence régionale des forêts privées de l’Abitibi
    • 1 représentant du ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec
    • 3 producteurs agricoles
    • 1 représentant économique

    Personnes ressources

    • L’aménagiste-planification de la VRN
    • La directrice adjointe de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme de la VRN (occasionnellement)

    Périodicité des rencontres

    • 2 à 3 rencontres par année

    Politiques rattachées

    • Plan de développement de la zone agricole
  • Comité culturel

    Direction responsable

    • Direction des loisirs, de la culture et de la vie communautaire

    Mandat

    • Faire des recommandations au conseil municipal à l’égard des grandes orientations touchant le domaine culturel (ententes de développement culturel, programmes d’aide et politiques, infrastructures et équipements culturels, secteurs prioritaires identifiés dans la politique culturelle adoptée en 1997 et révisée en 2019);
    • Assurer un suivi du plan d’action rattaché à la politique;
    • Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal;
    • Tout autre mandat délégué par le conseil municipal.

    Membres 

    • M. Réal Beauchamp, conseiller municipal, président
    • M. Benjamin Tremblay, conseiller municipal
    • Mme Ariane Ouellet (arts visuels, performance et métiers d’art)
    • Mme Élisabeth Carrier (histoire, patrimoine et muséologie)
    • M. François Bédard (danse, théâtre, humour et cirque)
    • Mme Anne-Marie Lemieux (citoyenne représentant la communauté)
    • M. Fednel Alexandre (littérature et conte)
    • M. Guillaume Laroche (musique et chanson)
    • Mme Elie-Anne Lamerise-Dumont (citoyenne représentant la communauté)
    • Mme Maude Labrecque-Denis (arts médiatiques : cinéma, vidéo, productions numériques, multimédia)

    Personne ressource

    • La coordonnatrice culturelle à la VRN

    Périodicité des rencontres

    • Sept (7) rencontres par année ou au besoin

    Politique rattachée

    • Politique culturelle 1997 révisée en 2019
  • Comité de soutien aux organismes

    Direction responsable

    • Direction des loisirs, de la culture et de la vie communautaire

    Mandat

    • Analyser le sommaire d’attribution de fonds fournis par les différents sous-comités d’analyse internes;
    • Faire des recommandations d’octroi de fonds au conseil municipal;
    • Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal;
    • Analyser les demandes de soutien financier reçues dans le cadre du Fonds région et ruralité – volet 2;
    • Tout autre mandat délégué par le conseil municipal.

    Mandat des sous-comités internes d’analyse1

    • Évaluer l’ensemble des projets déposés par des organismes, et ce, en s’assurant du respect du cadre financier et de la Politique de soutien aux organismes adoptée par le conseil municipal;
    • Déposer le sommaire des analyses au comité de suivi.

    Membres

    • Mme Samuelle Ramsay-Houle, conseillère municipale, présidente
    • M. Réal Beauchamp, conseiller municipal
    • M. Stéphane Girard, conseiller municipal

    Personne ressource

    • La coordonnatrice à la vie communautaire et adjointe au directeur des loisirs, de la culture et de la vie communautaire à la VRN
    • La directrice culturelle
    • Le directeur des sports

    Membres des sous-comités d’analyse internes

    • La coordonnatrice à la vie communautaire et adjointe au directeur des loisirs, de la culture et de la vie communautaire à la VRN
    • La coordonnatrice culturelle à la VRN
    • La coordonnatrice au développement communautaire rural à la VRN
    • Le directeur du développement et des relations avec le milieu
    • Le directeur des parcs et équipements
    • La directrice du tourisme au CLD

    Périodicité des rencontres

    • Lors de l’appel de projets – minimum 2 fois par année
    • Lors de la révision de la Politique de soutien aux organismes

    Politiques rattachées

    • POL-LCV-002 Politique de soutien aux organismes (PSO)
    • POL-TRE-001 Fonds de développement des territoires (FDT) – soutien aux initiatives locales et régionales
    • Résolution n° 2018-859
    1 Voici le titre des programmes de la PSO :
    1) Soutien à l’achat d’équipements
    2) Soutien aux projets d’aménagement
    3) Soutien à la création, production et diffusion culturelles et artistiques
    4) Soutien aux événements locaux
    5) Soutien aux grands événements
    6) Soutien communautaire
  • Comité patrimoine et toponymie

    Direction responsable

    • Direction des loisirs, de la culture et de la vie communautaire

    Mandat

    Comité formé suite à l’étude et à l’inventaire des bâtiments réalisés en 2003.

    • Élaborer un plan d’action proposant une hiérarchisation dans les priorités d’interventions identifiées;
    • Analyser et faire des recommandations au conseil municipal de toute demande de citoyens ou encore à la suite de tout développement domiciliaire sur le territoire où la toponymie est requise;
    • Assurer un suivi;
    • Formuler toute recommandation à la Ville concernant le patrimoine bâti ou tout autre dossier à caractère patrimonial;
    • Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal;
    • Tout autre mandat délégué par le conseil municipal. 

    Membres

    • M. Guillaume Beaulieu (Conseiller municipal et président du comité)
    • M. Réal Beauchamp (Conseiller municipal et représentant du comité culturel de la Ville de Rouyn-Noranda)
    • Mme Émilie Piché (Citoyenne professionnelle du domaine bâti)
    • M. Christian Dubé (Citoyen professionnel du domaine toponymie)
    • M. Benoit Beaudry-Gourd (Représentant de la Société d’histoire de Rouyn-Noranda)
    • Mme Cindy Caouette (Représentante des propriétaires)
    • Mme Audrey Desrochers (Représentante de la Corporation de la Maison Dumulon)

    Personnes ressources

    • Le conseiller en urbanisme à la VRN
    • La coordonnatrice culturelle à la VRN

    Périodicité des rencontres

    • Environ cinq (5) rencontres par année

    Politique rattachée

    • Aucune
  • Comité de la famille et des aînés

    Direction responsable

    • Direction des loisirs, de la culture et de la vie communautaire

    Mandat

    • Faire des recommandations au conseil municipal visant l’amélioration des actions en faveur des familles et des aînés et assurer une plus grande cohérence des interventions qui ont un impact sur ces personnes;
    • Assurer le suivi du plan d’action rattaché à la politique;
    • Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal;
    • Tout autre mandat délégué par le conseil municipal.

    Membres

    • Mme Sylvie Turgeon, conseillère municipale et présidente
    • Mme Claudette Carignan, conseillère municipale
    • Mme Kathleen Baldwin, centre d'action bénévole de Rouyn-Noranda
    • Mme Annie Audet, membre représentant le CISSSAT
    • Mme Isabelle Cloutier, membre représentant le Centre de services scolaire de Rouyn-Noranda
    • Mme Karine Manseau, membre représentant les centres de la petite enfance
    • Mme Lise Dubé, membre représentant les ainés
    • Mme Zoé Courteau-Boutin, membre secteur rural
    • Mme Catherine Sirois, membre secteur urbain
    • Mme Chantal Ayotte, membre représentant les personnes handicapées
    • Mme Karine Lavallée, Maison de la famille
    • Mme Kim Hurtubise, coordonnatrice à la vie communautaire
    • Mme Anne-Marie Bergeron, coordonnatrice en loisir
    • M. Jean Mercier, directeur des loisirs, de la culture et de la vie communautaire
    • Mme Dominique Morin, Ville et villages en santé

    Personnes ressources

    • La coordonnatrice à la vie communautaire et adjointe au directeur des loisirs, de la culture et de la vie communautaire à la VRN
    • Le coordonnateur en loisir de la VRN

    Périodicité des rencontres

    • Au minimum, 5 rencontres par année

    Politique rattachée

    • Politique de la famille et des aînés – 2013
  • Comité sur le transport des personnes

    Direction responsable

    • Direction des loisirs, de la culture et de la vie communautaire

    Mandat

    • Faire des recommandations à la Ville dans les grandes orientations touchant les différentes interventions que celle-ci entreprend concernant le transport en commun, le transport collectif en milieu rural, le transport adapté ou les taxis. Ces interventions peuvent toucher :
      • les abribus
      • les trajets d’autobus
      • les promotions étudiantes
      • la Semaine des transports collectifs et actifs (STCA)
    • Faire le lien avec le ministère des Transports;
    • Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal;
    • Tout autre mandat délégué par le conseil municipal.

    Membres 

    • Mme Sylvie Turgeon, conseillère municipale, présidente
    • Mme Claudette Carignan, conseillère municipale
    • Mme Anne Beaulieu, Table intersectorielle transport CLSC
    • Mme Danielle Dupuis, Transport adapté et Transport le Nomade
    • M. Léandre Lahaie, Table des ainés de Rouyn-Noranda
    • Mme Kathleen Baldwin, Centre d’action bénévole de Rouyn-Noranda
    • M. Thierry Gagnier , représentant citoyen
    • M. Claude Vendette représentant citoyen
    • Mme Claire Duquette, régisseuse du transport scolaire, représentante du milieu de l’éducation
    • M. Stéphane Lachapelle, directeur des services techniques et logistique, représentant du milieu de la santé

    Personnes ressources

    • La coordonnatrice à la vie communautaire et adjointe au directeur des loisirs, de la culture et de la vie communautaire à la VRN
    • La directrice adjointe et responsable de l’aménagement du territoire

    Périodicité des rencontres

    • Au minimum, 4 rencontres par année

    Politique rattachée

    • Aucune
  • Comité activité physique, sport et plein air

    Direction responsable

    • Direction des loisirs, de la culture et de la vie communautaire

    Mandat

    • Maintenir ou améliorer la qualité de vie de ses citoyens en favorisant la pratique régulière de l’activité physique, du sport et du plein air;
    • Favoriser un mode de vie physiquement actif, privilégier le bénévolat, soutenir le partenariat et la concertation, encourager la tenue d’événements, développer des opportunités en matière de plein air et offrir des infrastructures appropriées ;
    • Assure le suivi du plan d’action rattaché à la politique;
    • Faire des liens avec l’activité vélo et le comité sur les transports actifs au besoin
    • Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal;
    • Tout autre mandat délégué par le conseil municipal.

    Membres

    • M. Stéphane Girard, conseiller municipal, président
    • M. Guillaume Beaulieu, conseiller municipal
    • M. Pierre Gaudreault, citoyen
    • M. Paul St-Amant, citoyen
    • Mme Claudie Chaîné, secteur santé
    • M. Laurent Barry, secteur sport
    • M. Patrick Lavoie, secteur scolaire
    • M. Kévin Lambert, secteur scolaire
    • Mme Chantal Tourigny, secteur ruralité
    • Mme Lisette Savard, secteur plein air
    • Mme Line St-Amour, secteur personnes handicapées

    Personnes ressources 

    • Le directeur des sports à la VRN
    • Le coordonnateur en sport et plein air à la VRN

    Périodicité des rencontres

    • Doit se tenir au minimum 4 rencontres par année

    Politique rattachée

    • Politique municipale en activité physique, sport et plein air (adoptée en janvier 2011)
  • Comité de sécurité incendie et de sécurité civile

    Direction responsable

    • Direction de la sécurité publique

    Mandat

    Sécurité civile

    • S’enquérir des différentes responsabilités du conseil municipal en lien avec le plan de sécurité civile;
    • Suivre les travaux de mise à niveau continuelle du plan de sécurité civile;
    • Recommander au conseil municipal l’adoption de la structure et du plan de sécurité civile;
    • Assurer un suivi du plan de sécurité civile;
    • Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal.

    Sécurité des incendies

    • S’enquérir des différentes responsabilités du conseil municipal en lien avec le Schéma de couverture de risques en sécurité incendie (SCRI);
    • Assurer un suivi des travaux du plan de mise en œuvre du SCRI;
    • Valider les objectifs annuels;
    • Recommander au conseil municipal l’adoption du rapport annuel;
    • Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal;
    • Supporter les travaux de mise à jour du SCRI;
    • Valider les objectifs;
    • Tout autre mandat délégué par le conseil municipal.

    Membres

    • Mme Diane Dallaire, mairesse, présidente
    • M. Daniel Camden, conseiller municipal
    • M. Sébastien Côté, conseiller municipal
    • M. François Chevalier, directeur général

    Personne ressource

    • Le directeur de la sécurité publique

    Périodicité des rencontres

    • 3 à 4 rencontres ou plus selon les besoins pendant la mise à jour du Schéma

    Politiques rattachées

    • Procédure d’alertes et mobilisation (adopté le 5 novembre 2019)
    • Schéma de couverture de risques en sécurité incendie (révision adoptée en août 2016)
  • Comité de circulation

    Direction responsable 

    • Direction des travaux publics et services techniques

    Mandat 

    • Traiter les dossiers et requêtes touchant la circulation automobile, cycliste et piétonne ainsi que le stationnement, la signalisation et la sécurité routière;
    • Soumettre ses recommandations au conseil municipal pour décision;
    • Préparer un rapport annuel sommaire pour présentation au conseil municipal;
    • Effectuer tout autre mandat délégué par le conseil municipal.

    Faire une requête au comité de circulation

    Membres

    • M. Cédric Laplante, conseiller municipal, président
    • M. Daniel Camden, conseiller municipal
    • Le directeur des travaux publics et services techniques de la VRN
    • Le directeur des travaux publics à la VRN
    • La secrétaire administrative à la Direction des travaux publics et services techniques à la VRN
    • Le directeur de la sécurité publique de la VRN
    • Le conseiller en urbanisme à la VRN
    • Sergent Ugo Arguin, Sûreté du Québec
    • M. Jean-François Turcotte, MTQ

    Périodicité des rencontres

    • Rencontre aux 2 mois

    Politique rattachée ou autre document réglementaire

    • Code de sécurité routière
    • Guide de détermination des limites de vitesse sur le réseau routier municipal
    • Norme sur les ouvrages routiers : Tome V signalisation routière, volume 1 à 3
  • Comité de la zone piétonne

    Direction responsable

    • Direction des loisirs, de la culture et de la vie communautaire

    Mandat

    • Convenir des grandes orientations du projet et en adresser les recommandations au conseil municipal;

    • Assurer le respect du protocole d’entente intervenu entre les parties prenantes;

    • Favoriser le bon déroulement du projet et recommander les ajustements nécessaires en cours de projet, au besoin;

    • Réalisation d’un bilan à chaque fin de saison;

    • Présenter un rapport annuel au conseil municipal;

    • Tout autre mandat délégué par le conseil municipal.

    Membres

    • Mme Claudette Carignan, conseillère municipale
    • Mme Gabrielle-Ann Leduc, présidente de la SDC
    • M. Tommy Garneau, vice-président de la SDC
    • Mme Chloé Dupont, directrice générale de la SDC
    • M. Ugo Arguin, représentant de la Sûreté du Québec

    Personnes ressources

    • Directeur du développement économique à la VRN
    • Conseiller en urbanisme à la VRN
    • Conseillère en communication à la VRN
    • Contremaître des espaces verts à la VRN
    • Coordonnatrice à la vie communautaire et adjointe au directeur des loisirs, de la culture et de la vie communautaire à la VRN

    Périodicité des rencontres

    • Doit se tenir au minimum 4 rencontres par année.

    Politique rattachée

    • Aucune.